Déposée le 26 décembre 1975 par Comptoir Moderne Mercier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Comptoir Moderne Mercier domicilié(e) (soc. à r. l.), 39, rue des Gravilliers, Paris. - France.
La marque COMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMOD est expirée depuis le 26 décembre 1985.
Comptoir Moderne Mercier a également déposé les autres marques suivantes : COMOD
Comptoir Moderne Mercier - (soc. à r. l.), 39, rue des Gravilliers, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511
Ceintures élastiques, périodiques;tous articles de bonneterie, ganterie, mercerie, corset, fournitures pour corset, dessous de bras, soutien-gorge, fermetures à glissières, aiguilles à coudre, à repriser, à tricoter, épingles, boucleries d'habillement, remmailleurs, ceintures élastiques;broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans, tissus élastiques, pour bretelles, jarretelles, support-chaussettes, tresses et lacets coton, articles confectionnés en tissu élastique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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